Mentions légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : Brin de Vaisselle

Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)

Dirigeant : Nathalie NOEL

Adresse du siège social : 36 Rue du Pont, 51300 Vitry-le-François, France

Téléphone : 06 68 27 37 37

Email : contact@brindevaisselle.fr

Capital social : 1 000 €

Date de création : 29 octobre 2024

SIRET : [À compléter]

Code APE/NAF : 47.59B – Commerce de détail d'autres équipements du foyer

2. Hébergement du site

Ce site est hébergé par :

Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Site web : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'éditeur du site.

Les marques, logos et signes distinctifs présents sur le site sont la propriété de Brin de Vaisselle ou de leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction non autorisée de ces marques, logos et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.

4. Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter :

Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont en aucun cas transmises à des tiers.

5. Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies de tracking ou de publicité. Seuls des cookies techniques nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés.

6. Responsabilité

Brin de Vaisselle s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, Brin de Vaisselle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, Brin de Vaisselle décline toute responsabilité :

  • Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
  • Pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
  • Et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

8. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Brin de Vaisselle
36 Rue du Pont
51300 Vitry-le-François, France
Téléphone : 06 68 27 37 37
Email : contact@brindevaisselle.fr

Dernière mise à jour :